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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société des Produits Nestlé de droit Suisse
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société des Produits Nestlé SA Société anonyme de droit Suisse

Numéro de dépôt :
95603338
Date de dépôt :
26/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2015

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) Société des Produits Nestlé de droit Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des Produits Nestlé de droit Suisse domicilié(e) 1800 VEVEY,SUISSE (dossier no 2293626) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE domicilié(e) 7, Boulevard Pierre Carle, BP 900 Noisiel (dossier no 2293626) - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 26 décembre 2015.

Société des Produits Nestlé de droit Suisse a également déposé les autres marques suivantes : NERDS , HERTA FINE DE BACON , SUN-PAT , (Marque figurative) , PRALINATO , NESTLE PURE VIE , WILLY WONKA'S , CHAMBOR


Société des Produits Nestlé SA Société anonyme de droit Suisse - 1800 VEVEY,SUISSE (dossier no 2293626) - Suisse


NESTLE FRANCE - 7, Boulevard Pierre Carle, BP 900 Noisiel (dossier no 2293626) - France


Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2005 n°2293626 - Publication au BOPI 2005-07-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Inscription le 10 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662625 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-10

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Hôtellerie, services de cafétéria, bar, restauration, fourniture de repas à des collectivités et cantines, organisation de ces services; location, prêt et mise à disposition de machines et appareils automatiques de distribution d'aliments et de boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.